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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BA SYSTEMES
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ENVIROSCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVIROSCAN
BA SYSTEMES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3883014
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/12/2021
ENVIROSCAN de BA SYSTEMES

Présentation de la marque ENVIROSCAN

Déposée le 20 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BA SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ENVIROSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BA SYSTEMES domicilié(e) 9 Route de Chavagne - 35310 - MORDELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 727 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA, M. Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.

La marque ENVIROSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVIROSCAN est expirée depuis le 20 décembre 2021.

BA SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : VISIOGUIDAGE


BA SYSTEMES, Société par actions simplifiée - 9 Route de Chavagne - 35310 - MORDELLES - France - SIREN 310727961


SELARL AVOXA, M. Bertrand ERMENEUX - 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Lasers de mesure. Lasers de détection de distance. Lasers non à usage médical ;

Lasers à usage médical ;

Chariots de manutention sans conducteur guidés par caméras, ou par rayon laser, ou par télémétrie. Chariots de manutention sans conducteur (gerbeur à longerons, gerbeur frontal, chariot à convoyeur, gerbeur transversal, chariot à plateau). Chariots de manutention autonomes électriques ;

Travaux d'ingénieurs. Etude de projets techniques. Recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers.